Règlement intérieur de l’AMAP
Le but de ce règlement est d’avoir une référence écrite sur le mode de fonctionnement de notre AMAP afin que chacun puisse participer en connaissance de cause. Le mode de fonctionnement de l’AMAP est participatif. Cela signifie que chaque adhérent peut participer aux prises de décisions et à la gestion des tâches nécessaires au bon fonctionnement de l’AMAP.
Contrat, paiement et durée d’engagment
Le contrat est la convention qui fixe les conditions du partenariat entre Le producteur et les adhérents de l’AMAP.
La contrat fixe la durée de la saison, le prix du panier, les conditions de paiement et les modalités de distribution
des paniers. Le contrat est mis jour toutes les saisons lors de l’assemblée générale.
Les amapiens règlent par avance les livraisons selon les modalités du contrat.
Les amapiens s’engagent pour une saison complète; la période de distribution est précisée pour chaque contrat, ainsi que le nombre de distributions et le prix du panier pour la saison.
Le paiement se fait par chèque ou virement, à l’ordre du producteur. Les chèques sont remis au référent produit au moment de la signature du contrat. La période des encaissements est à définir avec le producteur.
Le producteur s’engage à mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour répondre à ses engagements de fournir des produits de qualité aux amapiens dans les quantités et les échéances fixées.
Parmi les principes de fonctionnement de l’AMAP figurent, pour une même saison, l’engagement des adhérents
et la stabilité de son effectif. La résiliation du contrat n’est donc possible qu’en cas de force majeure. Cette
défection implique l’obligation pour le contractant de trouver un remplaçant jusqu’à la fin du contrat en cours. Au
terme de ce contrat, son panier sera proposé aux personnes inscrites sur la liste d’attente par ordre d’antériorité et non à son remplaçant.
S’il ne trouve pas de remplaçant, il sera remplacé par une personne inscrite sur la liste d’attente (en fonction de l’antériorité d’inscription) qui pourra bénéficierd’un contrat la saison suivante. Dans tous les cas, l’adhérent initalement titulaire du contrat le reste jusqu’à son terme.
Le panier, la livraison
Le panier est composé de 4à 5 légumes en fonction de la saison et de la production. La distribution se fait sur Lille. Les modalités pratiques, le jour, les horaires sont à définir pour satisfaire au mieux les désirs des amapiens. Chacun s’engage à respecter les horaires définis et à participer à tour de rôle à l’organisation de la distribution.
Un planning sera mis en place pour les permanences de la distribution: pour les 46 semaines à raison de 2 personnes par semaine, soit en moyenne 4 à 5 fois par amapien et par saison.
En principe, aucun emballage ne sera remis lors de la distribution; chaque amapien s’organise pour venir avec son panier ou son cabas.
En cas d’impossibilité de venir à la distribution (vacances ou autres), l’amapien peut demander à un autre amapien de le dépanner et de prendre son panier. Si ce n’est pas possible, il prévient le producteur ou Sylvie Reisch le plus tôt possible; ceux-ci décident alors du devenir du panier:
soit le donner à une autre personne (amapienne ou non)
soit le donner à une action solidaire
En aucun cas l’amapien absent ne pourra prétendre à un autre panier ou à un remboursement. Les amapiens de permanence s’organisent pour arriver 10 minutes avant la distribution pour préparer le local et mettre en place les produits.
A la fin, nettoyage et rangementdu site sont prévus pour rendre les locaux propres.
Voir aussi: La charte des AMAP